Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 118 trouvées

  1. Question n° 17086 posée par M. Daniel Gremillet

    Devenir de l'apprentissage au sein des communes et des intercommunalités

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16341 posée par Mme Catherine Dumas

    Relance de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16345 posée par Mme Florence Lassarade

    Dispositif de soutien pour l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16352 posée par Mme Françoise Cartron

    Sécurisation des parcours des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16371 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Contrats d'apprentissage et crise sanitaire

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14509 posée par M. Maurice Antiste

    Incitation au recours à l'apprentissage dans les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13409 posée par Mme Christine Herzog

    Conséquences de la réforme de l'apprentissage pour les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Faible