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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 24385 posée par M. Denis Bouad
Mise en place des pôles inclusifs d'accompagnement localisés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 23229 posée par Mme Anne Chain-Larché
Double comptabilisation des élèves en situation de handicap dans les écoles maternelles et élémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier
Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence