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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 20156 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Revalorisation salariale des personnels du secteur médico-social du handicap et des soins à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19930 posée par Mme Maryse Carrère

    Conséquences négatives du Ségur de la santé pour certains personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19908 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Égalité entre les professionnels des secteurs du handicap, de la protection de l'enfance et de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19714 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Situation des personnels du secteur médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19715 posée par Mme Corinne Imbert

    Revalorisation du personnel du secteur médico-social

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18515 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Complément de traitement indiciaire pour les personnels du secteur médico-social rattachés aux hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18521 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Revalorisation salariale des agents des centres sociaux et médico-sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18071 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Décret n° 2020-1152 du 19 septembre 2020 relatif au versement d'un complément de traitements indiciaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible