Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 08264 posée par M. Patrick Chaize

    Situation des urgences du centre hospitalier du Haut-Bugey

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07812 posée par M. Sebastien Pla

    Effondrement de l'offre de soins et fermeture de services d'urgence pour l'été 2023, symptômes inquiétants d'un système de santé au bord de la rupture

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07672 posée par M. Fabien Genet

    Bilan de la loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification sur la question des intérimaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07454 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Lutte contre les dérives de l'intérim médical et application de la loi n°2021-502 du 26 avril 2021

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0710S posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Encadrement des rémunérations des intérimaires médicaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11367 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Reconnaissance et amélioration des conditions de travail des infirmières et infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25274 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Aggravation de la tension sur les ressources médicales dans le Grand Est

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1891S posée par Mme Else Joseph

    Recours aux praticiens intérimaires lié à l'application de la loi du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25110 posée par M. Daniel Laurent

    Mise en oeuvre de la rémunération des remplaçants médicaux et conséquences sur la continuité des soins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22658 posée par M. Didier Marie

    Modalités des traitements en orthophonie

    La question est caduque

    Pertinence Faible