Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 13980 posée par M. Kléber Malécot
Sections d'éducation spécialisée des collèges
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 13658 posée par M. Roger Besse
Suppression de la participation communale aux dépenses d'investissement et de fonctionnement des collèges
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 12672 posée par M. Fernand Tardy
Reconstruction d'un collège par un département
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 12513 posée par M. Kléber Malécot
Sections d'éducation spécialisée des collèges
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 09944 posée par M. Paul Loridant
Création d'un CES à Itteville (Essonne)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence