Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 01360 posée par M. André Lardeux

    Décorations des constructions publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10695 posée par M. Louis Souvet

    Fonctionnement de la bibliothèque-médiathèque de Montbéliard (Doubs)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07595 posée par M. Georges Treille

    Remplacement des emplois rendus vacants par la mise à disposition de personnels

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03879 posée par M. Claude Huriet

    Bibliothèques centrales de prêt: transfert aux départements et dénomination

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03666 posée par M. Henri Collard

    Maintien des effectifs du personnel d'Etat dans les services transférés au département

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00113 posée par M. Adolphe Chauvin

    Rôle des associations dans l'enseignement de la musique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible