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298 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 285 trouvées
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Question n° 02604 posée par M. Pierre Charon
Pénurie de professeurs et recrutement temporaire des enseignants mis en position de « disponibilité »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02677 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Enseignants en situation de disponibilité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02546 posée par M. Yves Détraigne
Recrutement des enseignants en disponibilité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00910 posée par Mme Annie Le Houerou
Mutations des enseignants du second degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 25278 posée par M. Stéphane Demilly
Situation des assistants d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 10823 posée par M. Jean-Claude Tissot
Personnels de l'éducation nationale en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24187 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Liste des maladies ouvrant droit au congé de longue durée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07592 posée par M. Michel Teston
Interprétation des dispositions relatives à la mise en disponibilité des fonctionnaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19426 posée par M. Marc Daunis
Difficultés des CFA et des GRETA résultant de l'application de l'article 4 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19456 posée par Mme Samia Ghali
Modalités d'application de l'article 4 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État
La question est caduque
Pertinence