Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 03303 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation relative à l'enseignement de la natation dans le cadre scolaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

17/10/2002
Pertinence
Question n° 35058 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Information des maires en matière d'équipements sportifs

Réponse du ministère : Jeunesse

13/09/2001
Pertinence
Question n° 34995 posée par M. Georges Mouly

Réglementation des sports de voile

Réponse du ministère : Jeunesse

06/09/2001
Pertinence
Question n° 34086 posée par M. Roger Rinchet

Classification des activités physiques et sportives dites à risques

Réponse du ministère : Jeunesse

28/06/2001
Pertinence
Question n° 33751 posée par M. Bernard Barraux

Délivrance des grades dans les disciplines relevant des arts martiaux

Réponse du ministère : Jeunesse

14/06/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39431 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Obligation d'encadrement par des diplômés des activités physiques et sportives

La question est caduque

11/04/2002
Pertinence
Question n° 39335 posée par M. Xavier Pintat

Conséquences de l'article 37 de la loi n° 2000-627 sur le secteur de l'hôtellerie de plein air

La question est caduque

04/04/2002
Pertinence
Question n° 38982 posée par M. Serge Mathieu

Publication des décrets d'application de la loi n° 2000-627 du 6 juillet 2000

La question est caduque

14/03/2002
Pertinence
Question n° 39034 posée par M. Bernard Piras

Conséquences sur les activités touristiques de l'article 37 de la loi n° 2000-627

La question est caduque

14/03/2002
Pertinence
Question n° 38348 posée par Mme Anne-Marie Payet

Assurance des professionnels d'activités physiques et sportives réunionnais

La question est caduque

07/02/2002
Pertinence