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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 124 trouvées
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Question n° 04474 posée par M. Jean Besson
Statut des éducateurs des activités physiques et sportives
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 26513 posée par Mme Évelyne Didier
Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un environnement spécifique
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 25901 posée par Mme Christiane Demontès
Conséquences pour la natation du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 25871 posée par M. Charles Ginésy
Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un milieu spécifique
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 25878 posée par M. Robert Hue
Encadrement de la pratique des activités sportives aquatiques
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 06463 posée par M. Frédéric Marchand
Reconnaissance du sport comme grande cause nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39431 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Obligation d'encadrement par des diplômés des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39335 posée par M. Xavier Pintat
Conséquences de l'article 37 de la loi n° 2000-627 sur le secteur de l'hôtellerie de plein air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38982 posée par M. Serge Mathieu
Publication des décrets d'application de la loi n° 2000-627 du 6 juillet 2000
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39034 posée par M. Bernard Piras
Conséquences sur les activités touristiques de l'article 37 de la loi n° 2000-627
La question est caduque
Pertinence