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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix
Encadrement des jeunes pour les activités sportives
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16506 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Pertinence
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Question n° 18181 posée par M. Jean Louis Masson
Textes applicables aux équipements sportifs de type tyroliennes
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20283 posée par M. Jean Louis Masson
Equipements sportifs
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 25589 posée par M. Bernard Piras
Reconnaissance de la natation comme une activité s'exerçant dans un environnement spécifique
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence