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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 04909 posée par M. Marcel Vidal
Dépenses des communes pour les activités sportives liées au cadre scolaire
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 18488 posée par M. Charles Ginésy
Réglementation concernant les randonnées VTT et aquatiques
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 22705 posée par M. Adrien Gouteyron
Contenu de la circulaire interministérielle relative à l'éducation physique dans les établissements scolaires
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02414 posée par M. Serge Mathieu
Préoccupations des professionnels territoriaux du sport
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02771 posée par M. Michel Bécot
Augmentation des autorisations d'ouvertures temporaires de débits de boissons
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 21143 posée par M. Marcel Costes
Réglementation des manifestations sportives sur la voie publique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence