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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 36986 posée par M. Serge Mathieu
Mise en place de structures tendant au développement de la boxe américaine
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 36453 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Insuffisance du nombre de stades et d'installations sportives, particulièrement en Ile-de-France
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 36484 posée par M. Henri de Raincourt
Refus d'agrément sportif pour la boxe américaine
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 35058 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Information des maires en matière d'équipements sportifs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 34995 posée par M. Georges Mouly
Réglementation des sports de voile
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 39431 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Obligation d'encadrement par des diplômés des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39335 posée par M. Xavier Pintat
Conséquences de l'article 37 de la loi n° 2000-627 sur le secteur de l'hôtellerie de plein air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39222 posée par M. Joseph Ostermann
Distinction entre activités sportives et animation ludique dans les campings
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39150 posée par M. Marc Massion
Encadrement des activités physiques et sportives dans l'hôtellerie de plein air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39034 posée par M. Bernard Piras
Conséquences sur les activités touristiques de l'article 37 de la loi n° 2000-627
La question est caduque
Pertinence