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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 06720 posée par Mme Nelly Olin
Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 38348 posée par Mme Anne-Marie Payet
Assurance des professionnels d'activités physiques et sportives réunionnais
La question est caduque
Pertinence