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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

1. Question n° 25901 posée par Mme Christiane Demontès

   Conséquences pour la natation du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   11/01/2007

   Pertinence

2. Question n° 25855 posée par M. Louis Souvet

   Spécificité du milieu aquatique

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   28/12/2006

   Pertinence

3. Question n° 25670 posée par M. Jacques Siffre

   Encadrement de la natation

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   21/12/2006

   Pertinence

4. Question n° 14052 posée par M. Jean Louis Masson

   Mise en place des commissions départementales des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   14/10/2004

   Pertinence

5. Question n° 13510 posée par Mme Annie David

   Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/08/2004

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 38982 posée par M. Serge Mathieu

   Publication des décrets d'application de la loi n° 2000-627 du 6 juillet 2000

   La question est caduque

   14/03/2002

   Pertinence