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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 134 trouvées
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Question n° 02940 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Obligation d'assurance pour les professionnels du tourisme de montagne
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 01857 posée par M. Jean Boyer
Circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 26513 posée par Mme Évelyne Didier
Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un environnement spécifique
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 25901 posée par Mme Christiane Demontès
Conséquences pour la natation du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 25871 posée par M. Charles Ginésy
Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un milieu spécifique
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 06463 posée par M. Frédéric Marchand
Reconnaissance du sport comme grande cause nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39431 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Obligation d'encadrement par des diplômés des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39335 posée par M. Xavier Pintat
Conséquences de l'article 37 de la loi n° 2000-627 sur le secteur de l'hôtellerie de plein air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39222 posée par M. Joseph Ostermann
Distinction entre activités sportives et animation ludique dans les campings
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39150 posée par M. Marc Massion
Encadrement des activités physiques et sportives dans l'hôtellerie de plein air
La question est caduque
Pertinence