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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 151 trouvées
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Question n° 00225 posée par M. Stéphane Bonduel
Sociétés sportives: assainissement et transparence
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01868 posée par M. Marcel Vidal
Politique vis-à-vis des athlètes de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 02972 posée par M. Louis Longequeue
Acte de candidature des sportifs de haut niveau aux concours de l'Etat
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 06705 posée par M. Jean Faure
Loi relative à l'organisation de la promotion des activités physiques et sportives : décrets d'application
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08550 posée par M. Marcel Vidal
Relations entre fédérations sportives et municipalités
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 14691 posée par M. Marcel Lucotte
Formation du personnel enseignant en matière d'activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19080 posée par M. André Fosset
Etat du projet relatif à l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21143 posée par M. Marcel Costes
Réglementation des manifestations sportives sur la voie publique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 24417 posée par M. Jean-Luc Bécart
Enseignement des activités physiques et sportives : diplômes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20787 posée par M. Roland Huguet
Délivrance des grades dans certaines disciplines sportives par les fédérations
La question est caduque
Pertinence