Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
-
Question n° 25901 posée par Mme Christiane Demontès
Conséquences pour la natation du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 25855 posée par M. Louis Souvet
Spécificité du milieu aquatique
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 25670 posée par M. Jacques Siffre
Encadrement de la natation
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 14052 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en place des commissions départementales des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 13510 posée par Mme Annie David
Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 38982 posée par M. Serge Mathieu
Publication des décrets d'application de la loi n° 2000-627 du 6 juillet 2000
La question est caduque
Pertinence