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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 00492 posée par M. Marc Massion
Encadrement des activités physiques et sportives dans l'hôtellerie
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 33912 posée par M. Jean-François Picheral
Mise en oeuvre d'une réglementation relative au saut à l'élastique
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 18488 posée par M. Charles Ginésy
Réglementation concernant les randonnées VTT et aquatiques
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 38627 posée par M. Bernard Murat
Encadrement des activités physiques et sportives en centres de vacances et de loisirs
La question est caduque
Pertinence