Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

  1. Question n° 00915 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Installation d'un scanner à l'hôpital de Nanterre (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01935 posée par M. Jean Cluzel

    Pouvoir d'achat des retraités et des personnes âgées

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02158 posée par M. Raymond Bouvier

    Statut pour les médecins généralistes enseignants

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02197 posée par M. Marcel Vidal

    Statut pour les médecins généralistes enseignants

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02393 posée par M. Claude Pradille

    Maintien en institut médico-professionnel des handicapés de plus de vingt ans

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06412 posée par M. Yves Le Cozannet

    Conséquences pour les professions libérales du déplafonnement des cotisations d'allocations familiales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible