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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 00915 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Installation d'un scanner à l'hôpital de Nanterre (Hauts-de-Seine)
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 01631 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Bilan des stages en alternance
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 01914 posée par M. Claude Prouvoyeur
Cessation progressive d'activités des personnels des collectivités locales
Réponse du ministère : Collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 01935 posée par M. Jean Cluzel
Pouvoir d'achat des retraités et des personnes âgées
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 02012 posée par M. Roger Husson
Enseignement de la médecine générale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06412 posée par M. Yves Le Cozannet
Conséquences pour les professions libérales du déplafonnement des cotisations d'allocations familiales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09277 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement des allocations familiales par les chefs d'entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10374 posée par M. Gilbert Barbier
Situation des médecins anciens combattants au regard du mécanisme d'incitation à la cessation d'activité (MICA)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17418 posée par M. Jean-Paul Fournier
Accueil des adultes handicapés au sein des établissements spécialisés
La question est caduque
Pertinence