Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 11389 posée par M. Bernard Piras

    Transport des enfants accueillis dans un centre médico-psycho-pédagogique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12334 posée par M. François Marc

    Vide réglementaire en matière de prise en charge des frais de transport des enfants suivis par les centres médico-psycho-pédagogiques et les centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12361 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prise en charge du transport des enfants handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12364 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Déremboursement des frais de transport des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14213 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prise en charge du transport des enfants handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 03403 posée par Mme Gisèle Printz

    Remboursement des frais de transport par l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible