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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 11781 posée par M. Jackie Pierre
Normes d'utilisation des produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 09580 posée par Mme Laurence Harribey
Concertation lors de ventes de biens agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0238S posée par Mme Denise Saint-Pé
Réintroduction de l'ours dans les Pyrénées béarnaises
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04885 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Création de réservoirs d'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 04018 posée par M. André Trillard
Stockage de l'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1885S posée par M. Christian Bilhac
Loup et agro-pastoralisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23018 posée par M. Christian Bilhac
Loup et agro-pastoralisme
La question a été transformée.
Pertinence