Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 22755 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Assistance en mer aux navires en difficulté et lutte contre les pollutions

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05783 posée par M. Michel Chauty

    Protection du littoral: inadaptation des remorqueurs affrêtés pour l'assistance aux navires en détresse

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17172 posée par M. Edouard Le Jeune

    Contrat pour la protection du littoral

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25733 posée par M. Louis Souvet

    Renforcement des dispositifs des remorqueurs d'intervention en matière de pollutions maritimes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26000 posée par M. Louis Souvet

    Concertation entre la préfecture maritime et les autorités portuaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 37669 posée par M. Charles Revet

    Réforme du code des ports maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16843 posée par M. Alain Le Vern

    Sécurité maritime en Manche

    La question est caduque

    Pertinence Faible