Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
-
Question n° 08027 posée par Mme Marta de Cidrac
Accroissement des nuisances sonores sous-marines et conséquences pour la biodiversité
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 12435 posée par M. Arnaud Bazin
Errements de la « taxe yachts »
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 00797 posée par M. Philippe Paul
Incitations en faveur d'une nouvelle génération de navires
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 24880 posée par M. Joël Labbé
Adaptation des contraintes pesant sur le transport de marchandises à bord de navires armés en NUC
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 16739 posée par M. Bruno Retailleau
Contraintes pesant sur l'activité de transport de marchandises à la voile
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 24068 posée par M. Philippe Tabarot
Projet Hynovera inscrit dans le plan de développement de la filiale hydrogène
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24071 posée par M. Philippe Tabarot
Plan de développement de la filiale hydrogène.
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16843 posée par M. Alain Le Vern
Sécurité maritime en Manche
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19497 posée par M. José Balarello
Politique en faveur de la flotte de commerce
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22429 posée par M. Louis Minetti
Projet relatif à la fiscalité en faveur de la souscription de parts de copropriété des navires de commerce
La question est caduque
Pertinence