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336 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 318 trouvées
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Question n° 01730 posée par M. Jacques Moutet
Perte de pouvoir d'achat des retraités et préretraités
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09281 posée par M. André Meric
Pouvoir d'achat des préretraités
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09826 posée par M. Jean Francou
Régime général et régime minier : harmonisation des pensions de réversion
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01473 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Revendications des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01513 posée par M. Georges Treille
Situation des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 02055 posée par M. Marc Boeuf
Situation des anciens combattants
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0335S posée par M. Roland Courteau
Retraite des exploitants agricoles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 33539 posée par M. Philippe Madrelle
Revendications des anciens combattants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38486 posée par M. Gérard Dériot
Retraite des enseignants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02318 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Niveaux des pensions de retraite des hommes et des femmes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence