Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 1681S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Antenne 5G à Berre-les-Alpes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1180G posée par M. Patrick Chaize

    Mise en place du réseau 5G

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11887 posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

    Exposition des cheptels aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09198 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Impact des radiofréquences sur la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09016 posée par M. Michel Fontaine

    Antennes relais

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14535 posée par M. Rachel Mazuir

    Risques sanitaires et environnementaux liés à la 5G

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

    Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08340 posée par M. Roland Courteau

    Rapport sur les ondes de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible