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535 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 491 trouvées
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Question n° 00728 posée par M. René Tinant
Sécurité nucléaire: établissement de normes européennes
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 18492 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Résultats des négociations relatives aux normes européennes dans le domaine des technologies de l'information
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 00483 posée par M. François Collet
Mise en application des normes européennes sur les voitures non polluantes
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02372 posée par M. José Balarello
CEE: établissement progressif d'un marché intérieur
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 05558 posée par M. Philippe Labeyrie
Contrôle des eaux publiques
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 27822 posée par M. François Collet
Mise en application des normes européennes sur les voitures non polluantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10338 posée par M. Hubert D'Andigne
Réglementation de l'étiquetage et de l'emballage des produits d'entretien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01462 posée par M. Pierre Salvi
Exercice de la profession de kinésithérapeute
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 14587 posée par M. Gérard Larcher
Chats de race
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20469 posée par M. Edouard Le Jeune
Retard de la France en matière d'épuration d'eau
La question est caduque
Pertinence