Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 16725 posée par M. Emmanuel Hamel

    Environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20376 posée par M. Emmanuel Hamel

    Référence aux normes pour tous marchés publics

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03827 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un régime semblable pour toutes les organisations de producteurs de poisson de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04195 posée par M. Emmanuel Hamel

    Institution d'une véritable coopération douanière intra-communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04196 posée par M. Emmanuel Hamel

    Pêche : respect de la normalisation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24235 posée par Mme Raymonde Le Texier

    Temps de travail et appréciation de la contribution professionnelle dans le projet de convention des praticiens conseils du régime général

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18691 posée par M. Yves Daudigny

    Inquiétude des hôteliers face à la mise aux normes incendie et accessibilité obligatoire de leur établissement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne