Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

Question n° 02147 posée par M. Michel Alloncle

Pêche en eau douce: conséquences de l'application de la législation nouvelle

Réponse du ministère : Équipement

17/07/1986
Pertinence
Question n° 03107 posée par M. Pierre Schiele

Politique de la pêche

Réponse du ministère : Environnement

23/10/1986
Pertinence
Question n° 18300 posée par M. Jacques Legendre

Conditions d'exploitation et de consommation d'eau minérale naturelle

Réponse du ministère : Emploi

29/07/1999
Pertinence
Question n° 06527 posée par M. Georges Gruillot

Inquiétude des exploitants d'étangs

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

27/03/2003
Pertinence
Question n° 07303 posée par M. Louis Souvet

Définition du cours d'eau par le Conseil supérieur de la pêche

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

01/05/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18419 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Définition de la notion de cours d'eau

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence
Question n° 23987 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Définition de la notion de cours d'eau

La question est caduque

17/11/2016
Pertinence
Question n° 26727 posée par M. Bruno Rojouan

Multiplication des zones non traitées et des zones non cultivées adjacentes

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 07262 posée par M. Bruno Rojouan

Multiplication des zones non traitées et des zones non cultivées adjacentes

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/06/2023
Pertinence