Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 2035S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Lutte contre les nuisances aériennes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

06/01/2022
Pertinence
Question n° 18988 posée par Mme Claire-Lise Campion

Lutte contre les nuisances aériennes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

26/11/2015
Pertinence
Question n° 09811 posée par M. Philippe Esnol

Avenir de l'aide à l'insonorisation pour les riverains d'aéroports

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/12/2013
Pertinence
Question n° 03872 posée par M. Yves Daudigny

Nuisances sonores dues à la modification du dispositif de circulation aérienne

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

27/12/2012
Pertinence
Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre

Nuisances aériennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

Nuisances aériennes dans le nord sénonais

La question est caduque

21/04/2016
Pertinence
Question n° 1311S posée par Mme Claire-Lise Campion

Lutte contre les nuisances aériennes

La question a été transformée.

19/11/2015
Pertinence
Question n° 19826 posée par M. Bernard Vera

Etude pour l'amélioration de la circulation aérienne dans le secteur sud-ouest francilien.

La question est caduque

13/10/2005
Pertinence