Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

Réponse du Ministère délégué au tourisme

28/04/2005
Pertinence
Question n° 22030 posée par M. François Autain

Mise en oeuvre du plan de gêne sonore de l'aéroport Nantes-Atlantique

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

09/03/2006
Pertinence
Question n° 0480S posée par Mme Nicole Bricq

Lutte contre les nuisances aéroportuaires causées par l'aéroport de Paris-Le Bourget

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

19/03/2009
Pertinence
Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade

Nuisances sonores des aéroports franciliens

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/12/2009
Pertinence
Question n° 21021 posée par M. Gérard Larcher

Modifications des trajectoires d'approche des avions de ligne vers l'aéroport d'Orly

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/11/2011
Pertinence