Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 07747 posée par M. Bernard Seillier

    Conséquences du décret du 29 avril 2002 pour les instances de football du département de l'Aveyron

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07591 posée par M. Dominique Leclerc

    Inquiétudes de la Fédération française d'équitation liées au décret n° 2002-648

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07611 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07481 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Conséquences de la modification de la législation pour la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07560 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Maintien de l'unité de la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

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