Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

Question n° 0948S posée par M. Jean-François Longeot

Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0789G posée par M. Hugues Saury

Accès aux soins

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

17/05/2019
Pertinence
Question n° 0441S posée par M. Michel Canévet

Numerus clausus et déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

13/09/2018
Pertinence
Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 02125 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10530 posée par M. Pierre Louault

Augmentation du numerus clausus

La question est caduque

23/05/2019
Pertinence
Question n° 04219 posée par M. Philippe Dallier

Manque de médecins généralistes en Seine-Saint-Denis

La question est caduque

05/04/2018
Pertinence
Question n° 23062 posée par M. Roland Courteau

Répartition territoriale des médecins

La question est caduque

25/08/2016
Pertinence
Question n° 19301 posée par M. Joël Billard

Désertification médicale dans les zones rurales

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 02371 posée par M. Gérard Cornu

Désertification médicale

La question est caduque

01/11/2007
Pertinence