Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 20458 posée par M. Bernard Piras

Difficulté pour les femmes à accéder à des consultations gynécologiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/10/2011
Pertinence
Question n° 19148 posée par M. Marc Daunis

Avenir des pédiatres

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/06/2011
Pertinence
Question n° 18028 posée par M. Philippe Paul

Maintien d'un réseau de santé de proximité de qualité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17311 posée par M. Alain Fouché

Désertification des médecins dans certaines zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1196S posée par M. Jean Besson

Désertification médicale dans les Baronnies provençales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19301 posée par M. Joël Billard

Désertification médicale dans les zones rurales

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 09156 posée par Mme Claudine Lepage

Pénalisation des médecins de nationalité française titulaires d'un diplôme de médecine étranger extra-communautaire par rapport à leurs collègues étrangers du même pays

La question a été transformée.

18/06/2009
Pertinence
Question n° 04110 posée par Mme Colette Mélot

Démographie médicale

La question est caduque

17/04/2008
Pertinence
Question n° 02371 posée par M. Gérard Cornu

Désertification médicale

La question est caduque

01/11/2007
Pertinence