Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 25302 posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des praticiens de santé diplômés hors Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24685 posée par M. Michel Thiollière

    Problèmes liés au nombre d'internes de spécialités et de médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1037S posée par M. Daniel Reiner

    Démographie médicale et zones déficitaires en offre de soin

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22997 posée par M. Michel Thiollière

    Problèmes liés au nombre d'internes de spécialités et de médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0606G posée par M. Louis de Broissia

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20495 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Mutations de la retraite des médecins libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16818 posée par M. Claude Bertaud

    Désertification médicale dans certaines régions

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible