Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 17484 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Statut des ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17175 posée par M. Claude Bertaud

    Pénurie de médecins spécialistes en ophtalmologie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17094 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Inquiétudes des médecins généralistes concernant la convention médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16392 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Evolution de la démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15413 posée par Mme Catherine Troendlé

    Avenir de la démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16818 posée par M. Claude Bertaud

    Désertification médicale dans certaines régions

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible