Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 2053S posée par Mme Véronique Guillotin

Ajustements du forfait de participation aux urgences du patient

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2032S posée par Mme Annie Le Houerou

Démographie médicale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2013S posée par Mme Céline Brulin

Situation du centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine de Lillebonne

Réponse du Ministère de la mer

23/12/2021
Pertinence
Question n° 1976S posée par Mme Sylviane Noël

Situation préoccupante des hôpitaux et établissements sociaux et médico-sociaux

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/12/2021
Pertinence
Question n° 1984S posée par M. Frédéric Marchand

Désertification médicale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/12/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1881S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale en Charente

La question a été retirée

21/10/2021
Pertinence
Question n° 1694S posée par Mme Christine Herzog

Création d'un centre hospitalier universitaire à Metz

La question est caduque

27/05/2021
Pertinence
Question n° 0984S posée par Mme Brigitte Micouleau

Déserts médicaux au sein de la métropole toulousaine

La question est caduque

31/10/2019
Pertinence