Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
-
Question n° 23057 posée par M. Claude Nougein
Avis du Comité économique des produits de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23077 posée par M. Jean-Marie Bockel
Baisse des tarifs de remboursement de certains produits par la sécurité sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23105 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Avis de projet de fixation de prix limites de vente au public et de prix de cession en euros des dispositifs médicaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23116 posée par M. Daniel Laurent
Prestations de santé à domicile
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23117 posée par M. Hubert Falco
Avis de projet du comité économique des produits de santé annonçant de prochaines baisses tarifaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 25010 posée par M. Jean-Claude Tissot
Inquiétudes des prestataires de santé à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25113 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de la prestation de santé à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25153 posée par M. Fabien Genet
Revalorisation des tarifs de prestation de santé à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25211 posée par M. Serge Mérillou
Situation du secteur de la prestation de santé à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25239 posée par M. Bruno Belin
Secteur de la prestation de santé à domicile
La question est caduque
Pertinence