Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 21926 posée par M. Marcel Vidal

    Valorisation de l'huile d'olive dans la chaîne alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02259 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22375 posée par M. Hubert Falco

    Information des consommateurs relative à l'utilisation de l'huile de palme

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02164 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Huile de palme dans les produits alimentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03272 posée par M. Alain Fauconnier

    Teneur en sel des aliments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08005 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Rôle du conseil de la modération et de la prévention

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07292 posée par M. François Bonhomme

    Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sel pour chaque catégorie de produits

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07295 posée par M. François Bonhomme

    Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sucre pour chaque catégorie de produits

    La question est caduque

    Pertinence Faible