Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 00268 posée par M. Jean-Noël Guérini

Maigreur des adolescents

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01610 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01985 posée par M. Roland Courteau

Messages publicitaires portant sur les boissons et les produits alimentaires les plus gras, salés ou sucrés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02045 posée par M. Daniel Laurent

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02066 posée par M. Antoine Lefèvre

Dépistage du diabète

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24888 posée par M. Alain Milon

Programme national nutrition santé

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 07292 posée par M. François Bonhomme

Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sel pour chaque catégorie de produits

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07295 posée par M. François Bonhomme

Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sucre pour chaque catégorie de produits

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence
Question n° 23894 posée par M. Arnaud Bazin

Contamination des citoyens français aux métaux lourds

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence