Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

Question n° 25089 posée par M. Serge Lagauche

Politique nutritionnelle lors de la présidence française de l'Union européenne

Réponse du ministère : Santé

11/05/2000
Pertinence
Question n° 31651 posée par M. Jean-Guy Branger

Consommation de sel des Français

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 36545 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mise en place du programme national nutrition

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 09214 posée par M. Michel Sergent

Réduction de la consommation moyenne en sel

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

02/10/2003
Pertinence
Question n° 09581 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Réduction de l'utilisation du sel dans les produits alimentaires

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

30/10/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 03439 posée par M. Bernard Murat

Publicités relatives à la nutrition et la santé

La question est caduque

24/10/2002
Pertinence
Question n° 07292 posée par M. François Bonhomme

Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sel pour chaque catégorie de produits

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07295 posée par M. François Bonhomme

Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sucre pour chaque catégorie de produits

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence