Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 19695 posée par M. Alain Duffourg

    Encadrement des publicités alimentaires en direction des enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17139 posée par M. Pascal Allizard

    Publicité relative à certains produits alimentaires consommés par les enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18558 posée par M. Jean Besson

    Application des normes de qualité dans la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18394 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Équilibre alimentaire dans la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18446 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18101 posée par M. Daniel Reiner

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14613 posée par M. Alain Fauconnier

    Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

    La question est caduque

    Pertinence Très faible