Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 15246 posée par M. Claude Huriet

    Orientation des transports intérieurs

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00911 posée par M. Claude Huriet

    Mise en place d'un plan de déplacements urbains

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17639 posée par M. Edouard Le Jeune

    Retraite anticipée des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06686 posée par M. Michel Moreigne

    Aménagement de la Nationale 145

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09221 posée par M. Edmond Lauret

    Questionnaire " vie quotidienne et santé "

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10146 posée par M. Paul Loridant

    Contrats de préparation olympique

    La question est caduque

    Pertinence Faible