Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 15227 posée par Mme Nicole Bricq

    Rémunération des chefs de travaux de l'enseignement public participant aux activités de formation continue des adultes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15228 posée par M. Yannick Bodin

    Rémunération des chefs de travaux de l'enseignement public participant aux actions de formation continue des adultes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11711 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13031 posée par M. Roland Courteau

    Formation du personnel enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13708 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22546 posée par M. Marc Daunis

    Mise en oeuvre de la réforme des Greta

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22703 posée par Mme Samia Ghali

    Mise en oeuvre de la réforme des Greta

    La question est caduque

    Pertinence Faible