Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 00333 posée par M. Pierre Brantus

Nécessité d'une protection des mises en scène portant sur des oeuvres dramatiques

Réponse du ministère : Culture

23/06/1988
Pertinence
Question n° 33034 posée par M. Philippe Marini

Situation fiscale des associations culturelles

Réponse du ministère : Budget

10/05/2001
Pertinence
Question n° 33267 posée par M. Bernard Fournier

Culture théâtrale actuelle

Réponse du ministère : Culture

24/05/2001
Pertinence
Question n° 00309 posée par M. Paul Girod

Mécénat des particuliers

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00674 posée par Mme Esther Sittler

Financement des organismes de spectacles par le mécénat des particuliers

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

12/07/2007
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05482 posée par M. Pierre Brantus

Protection du droit d'auteur des metteurs en scène de théâtre

La question est caduque

09/04/1987
Pertinence
Question n° 08757 posée par M. Pierre Brantus

Protection du droit d'auteur des metteurs en scène de théâtre

La question est caduque

03/12/1987
Pertinence
Question n° 26304 posée par Mme Esther Sittler

Financement des organismes de spectacles par le mécénat des particuliers

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 26432 posée par M. Philippe Richert

Mécénat des particuliers

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence