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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest
Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 21214 posée par M. Dominique Bailly
Constitution d'un groupement hospitalier de territoire Douai-Arras
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0573S posée par M. Michel Bécot
Centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn
Attractivité des professions médicales hospitalières
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 0450S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Menace de fermeture de l'hôpital Beaujon
Réponse du Ministère chargé de la francophonie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25537 posée par M. Hervé Maurey
Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23621 posée par M. Hervé Maurey
Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23340 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Nouvelles difficultés de financement de la psychiatrie publique dans les Hautes-Alpes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06050 posée par M. Roland Courteau
Répartition des services d'accueil d'urgence dans l'Aude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01153 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Maintien de la maternité de La Seyne-sur-Mer (Var)
La question est caduque
Pertinence