Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 1445S posée par M. Michel Le Scouarnec
Regroupement des écoles rurales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
-
Question n° 19177 posée par M. Michel Bouvard
Enfants de saisonniers et effectifs scolaires pour l'affectation des postes d'enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 17116 posée par M. Michel Bouvard
Enfants de saisonniers et effectifs scolaires pour l'affectation des postes d'enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 23245 posée par M. Yannick Botrel
Dépenses des communes participant à un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21887 posée par Mme Vivette Lopez
Loi de refondation de l'école
La question est caduque
Pertinence