Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 06995 posée par M. Henri Cabanel

    Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06665 posée par Mme Christine Herzog

    Participation à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06609 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05817 posée par M. Bernard Bonne

    Fermeture de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04278 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21887 posée par Mme Vivette Lopez

    Loi de refondation de l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22230 posée par M. Thierry Repentin

    Application de la circulaire n° 2011-237 du 30 décembre 2011 dans l'élaboration de la carte scolaire 2012 en Savoie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne