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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 26267 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences de l'exploitation des éoliennes sur la réception des chaînes de télévision

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01664 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilités et moyens contre les nuisances de certains parcs éoliens sur la réception des chaînes de télévision

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18942 posée par Mme Annie David

    Personnes présentant des symptômes attribués à une hypersensibilité aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03469 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances causées par les éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13466 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances causées par les éoliennes pour la réception des ondes électromagnétiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18992 posée par M. Jean Besson

    Innocuité des lampes basse consommation d'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible