Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 24791 posée par M. Bruno Belin

Reconnaissance des électro-hypersensibles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23323 posée par M. Bruno Belin

Reconnaissance des électro-hypersensibles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/06/2021
Pertinence
Question n° 15293 posée par Mme Annick Billon

Antennes relais

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

16/04/2020
Pertinence
Question n° 09016 posée par M. Michel Fontaine

Antennes relais

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/11/2013
Pertinence
Question n° 07850 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances causées par les éoliennes pour la réception des ondes électromagnétiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/08/2013
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14424 posée par Mme Christine Herzog

Opposition à l'installation d'antennes-relais

La question est caduque

20/02/2020
Pertinence
Question n° 21669 posée par Mme Jacqueline Alquier

Annulations du programme CESA par l'Agence nationale de la recherche

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 18992 posée par M. Jean Besson

Innocuité des lampes basse consommation d'énergie

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence